MENTIONS LÉGALES et CONDITIONS GÉNÉRALES

 

COMPOUST® est une marque déposée par RÉGÉNATURA®, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 100 euros, dont le siège social est situé au 32 rue Bellicard, 69003 Lyon, et qui est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 843 976 143. Numéro de TVA intracom : FR06 843 976 143. E-mail : contact[à]regenatura.com. Tél. 06 82 49 78 09

Les dessins et modèles de COMPOUST® ont fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI, qui instruit également une demande de brevet d'invention technique.

Le site www.compoust.fr est édité par RÉGÉNATURA® et hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, sur un serveur d'hébergement situé en France. Le directeur de la publication est Alexander GUILBERT, président de RÉGÉNATURA®.

Pour le site compoust.fr, les conditions générales d’utilisation, de vente et de service de www.regenatura.com s’appliquent : https://www.regenatura.com/conditions-generales-de-vente

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